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Marques déposées par monsieur BENTATA GASTON
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ZEZETTE DE SETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEZETTE DE SETE
M. BENTATA GASTON

Numéro de dépôt :
3942416
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022
ZEZETTE DE SETE de BENTATA GASTON

Présentation de la marque ZEZETTE DE SETE

Déposée le 28 août 2012 par monsieur BENTATA GASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ZEZETTE DE SETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur BENTATA GASTON domicilié(e) 2 RUE JOSEPH MONTGOLFIER, ZAE LE MAS DE KLÉ - 34110 - FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENTATA GASTON domicilié(e) 2 RUE JOSEPH MONTGOLFIER, ZAE LE MAS DE KLÉ - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque ZEZETTE DE SETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEZETTE DE SETE est expirée depuis le 28 août 2022.

BENTATA GASTON a également déposé les autres marques suivantes : ZEZETTE , ZEZETTES , FIGOUNETTES


M. BENTATA GASTON - 2 RUE JOSEPH MONTGOLFIER, ZAE LE MAS DE KLÉ - 34110 - FRONTIGNAN - France


M. BENTATA GASTON - 2 RUE JOSEPH MONTGOLFIER, ZAE LE MAS DE KLÉ - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683528 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.